1 – Droit de Propriété Intellectuelle
Le présent site (ci-après le « Site ») ainsi que l’ensemble de sa structure et de son contenu (et notamment les photos, logos, marques et information de toute nature y figurant) appartiennent à la SOCIETE TRIANGLE RENAN (ci-après « l’Editeur ») qui bénéficie d’une protection par le droit d’auteur.
L’Editeur, concède aux visiteurs du Site (ci-après le « Visiteur ») une simple autorisation de visualisation qui exclut notamment la réutilisation de tout ou partie du contenu du Site pour quelque cause que ce soit.
L’autorisation de reproduction n’est concédée que sous forme numérique sur l’ordinateur qui sert à la consultation du Site à des fins de visualisation des pages consultées par le navigateur du Visiteur.
Tous les droits de reproduction sont réservés y compris pour les documents téléchargeable (logos, photos, informations de toute nature ou autre). Les documents à télécharger sont également protégés par le droit d’auteur et les limites de l’utilisation de ces documents sont précisées sur les pages du Site concernées.
L’ensemble des éléments figurant sur le Site sont protégés par les dispositions du Code de la propriété intellectuelle : il s’agit notamment des éléments rédactionnels figurant sur le Site, de la présentation des écrans, et des logiciels nécessaires à l’exploitation, les logos, images, photos, graphiques, de quelque nature qu’ils soient.
Toute représentation totale ou partielle du Site par quelque société que ce soit, sans l’autorisation expresse de l’Editeur, est interdite et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle. Il est en de même des bases de données figurant sur le Site, qui sont protégées par les dispositions de la loi du 1er juillet 1998 portant transposition dans le Code de la propriété intellectuelle de la directive européenne du 11 mars 1996 relative à la protection juridique des bases de données.
2 – Lien Hypertexte
La création d’un lien hypertexte vers le Site est autorisée sans frame et exclusivement vers la page d’accueil du Site, sauf autorisation préalable et expresse de l’Éditeur. L’Éditeur ne peut en aucun cas être tenu pour responsable des informations diffusées sur le Site avec lesquels des liens hypertexte auront été installés ainsi que de tous préjudices de quelque nature que ce soit résultant notamment de leur accès. Le Visiteur est expressément invité à prendre toutes mesures utiles et nécessaires pour se prémunir contre tout virus et autres altérations préjudiciables. Il est fortement recommandé que le Visiteur soumette tous les fichiers téléchargés sur le Site au scan de son propre antivirus avant toute ouverture.
3 – Utilisation
Toute utilisation du Site non conforme aux points ci-dessus, sauf indication contraire précisée sur le Site ou autorisation préalable et expresse de l’Éditeur, est interdite et engage la responsabilité de son auteur.
Par ailleurs, l’utilisation des informations contenues sur le Site relève de la seule responsabilité du Visiteur. L’Editeur ne pourra en aucun cas, et pour quelque cause que ce soit, être tenu responsable d’un quelconque dommage direct ou indirect, quelle qu’en soit la cause, origine, nature et conséquence, découlant de la consultation ou de l’utilisation du Site.
L’Editeur ne pourra également pas être tenu responsable en cas d’erreur ou omission sur le Site et se réserve le droit de modifier, de corriger et/ou compléter le contenu du Site à tout moment, sans préavis.
En utilisant le Site, le Visiteur accepte – sans condition ni réserve – l’intégralité des présentes conditions d’utilisation.
4 – Restriction d’accès et/ou de diffusion
L’accès au Site et/ou aux informations et des documents inclus sur le Site peuvent, dans certains pays, faire l’objet de restrictions légales ou réglementaires. Par conséquent, les Visiteurs qui accèdent au Site et/ou informations et documents qu’il contient doivent préalablement s’informer sur l’existence de telles restrictions et s’y conformer. Autant que permis par la loi applicable, l’Editeur décline toute responsabilité en cas de violation de ces restrictions par les Visiteurs, ces derniers, en accédant au Site, assument l’intégralité des conséquences (tant pour eux que pour l’Editeur) de toutes violations ou manquement auxdites restrictions.
5 – Décharge de responsabilité
L’Editeur a pris toutes les mesures raisonnables pour s’assurer que le Site est suffisamment sécurisé.
Toutefois, l’Editeur (ou aucun de ses dirigeants, directeurs, employés ou agents) ne pourra être tenu responsable : (i) en cas d’interruption ou d’inaccessibilité du Site ainsi que de la survenance de bogues ; (ii) de toute perte ou dommage occasionnés par l’utilisation de tout ou partie des fichiers et de tout contenu mis à disposition sur le Site et (iii) de tout dommage résultant d’actes frauduleux de tiers (tels qu’intrusions, virus, etc.).
6 – Liens vers d’autres sites
Le Site peut contenir des liens ou références à des sites internet de sociétés non gérées ou contrôlées par l’Editeur.
Les présentes mentions légales ne sont pas applicables à ces contenus tiers.
Les liens ou références aux sites précités ne suppose pas que l’Editeur ait revu ou contrôlé leurs mentions légales ou leur politique de confidentialité.
7 – Modification des présentes mentions légales
Les présentes mentions légales correspondent aux standards actuels de l’Editeur qui peuvent faire l’objet de modifications.
L’Editeur se réserve en conséquence le droit de modifier les présentes mentions légales.
Tout changement prendra effet à compter de la publication de la dernière version mise à jour sur le Site.
8 – Cookies
Pour plus d’informations sur l’usage de cookies, le Visiteur peut se référer à la politique cookies disponibles sur le Site.
9 – Litiges
Les présentes mentions sont établies en conformité avec le droit français et notamment les dispositions de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique. Les juridictions françaises sont territorialement compétentes pour connaître de tout litige afférent au Site.
Le présent site (ci-après le « Site ») ainsi que l’ensemble de sa structure et de son contenu (et notamment les photos, logos, marques et information de toute nature y figurant) appartiennent à la SOCIETE TRIANGLE RENAN (ci-après « l’Editeur ») qui bénéficie d’une protection par le droit d’auteur.
L’Editeur, concède aux visiteurs du Site (ci-après le « Visiteur ») une simple autorisation de visualisation qui exclut notamment la réutilisation de tout ou partie du contenu du Site pour quelque cause que ce soit.
L’autorisation de reproduction n’est concédée que sous forme numérique sur l’ordinateur qui sert à la consultation du Site à des fins de visualisation des pages consultées par le navigateur du Visiteur.
Tous les droits de reproduction sont réservés y compris pour les documents téléchargeable (logos, photos, informations de toute nature ou autre). Les documents à télécharger sont également protégés par le droit d’auteur et les limites de l’utilisation de ces documents sont précisées sur les pages du Site concernées.
L’ensemble des éléments figurant sur le Site sont protégés par les dispositions du Code de la propriété intellectuelle : il s’agit notamment des éléments rédactionnels figurant sur le Site, de la présentation des écrans, et des logiciels nécessaires à l’exploitation, les logos, images, photos, graphiques, de quelque nature qu’ils soient.
Toute représentation totale ou partielle du Site par quelque société que ce soit, sans l’autorisation expresse de l’Editeur, est interdite et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle. Il est en de même des bases de données figurant sur le Site, qui sont protégées par les dispositions de la loi du 1er juillet 1998 portant transposition dans le Code de la propriété intellectuelle de la directive européenne du 11 mars 1996 relative à la protection juridique des bases de données.
2 – Lien Hypertexte
La création d’un lien hypertexte vers le Site est autorisée sans frame et exclusivement vers la page d’accueil du Site, sauf autorisation préalable et expresse de l’Éditeur. L’Éditeur ne peut en aucun cas être tenu pour responsable des informations diffusées sur le Site avec lesquels des liens hypertexte auront été installés ainsi que de tous préjudices de quelque nature que ce soit résultant notamment de leur accès. Le Visiteur est expressément invité à prendre toutes mesures utiles et nécessaires pour se prémunir contre tout virus et autres altérations préjudiciables. Il est fortement recommandé que le Visiteur soumette tous les fichiers téléchargés sur le Site au scan de son propre antivirus avant toute ouverture.
3 – Utilisation
Toute utilisation du Site non conforme aux points ci-dessus, sauf indication contraire précisée sur le Site ou autorisation préalable et expresse de l’Éditeur, est interdite et engage la responsabilité de son auteur.
Par ailleurs, l’utilisation des informations contenues sur le Site relève de la seule responsabilité du Visiteur. L’Editeur ne pourra en aucun cas, et pour quelque cause que ce soit, être tenu responsable d’un quelconque dommage direct ou indirect, quelle qu’en soit la cause, origine, nature et conséquence, découlant de la consultation ou de l’utilisation du Site.
L’Editeur ne pourra également pas être tenu responsable en cas d’erreur ou omission sur le Site et se réserve le droit de modifier, de corriger et/ou compléter le contenu du Site à tout moment, sans préavis.
En utilisant le Site, le Visiteur accepte – sans condition ni réserve – l’intégralité des présentes conditions d’utilisation.
4 – Restriction d’accès et/ou de diffusion
L’accès au Site et/ou aux informations et des documents inclus sur le Site peuvent, dans certains pays, faire l’objet de restrictions légales ou réglementaires. Par conséquent, les Visiteurs qui accèdent au Site et/ou informations et documents qu’il contient doivent préalablement s’informer sur l’existence de telles restrictions et s’y conformer. Autant que permis par la loi applicable, l’Editeur décline toute responsabilité en cas de violation de ces restrictions par les Visiteurs, ces derniers, en accédant au Site, assument l’intégralité des conséquences (tant pour eux que pour l’Editeur) de toutes violations ou manquement auxdites restrictions.
5 – Décharge de responsabilité
L’Editeur a pris toutes les mesures raisonnables pour s’assurer que le Site est suffisamment sécurisé.
Toutefois, l’Editeur (ou aucun de ses dirigeants, directeurs, employés ou agents) ne pourra être tenu responsable : (i) en cas d’interruption ou d’inaccessibilité du Site ainsi que de la survenance de bogues ; (ii) de toute perte ou dommage occasionnés par l’utilisation de tout ou partie des fichiers et de tout contenu mis à disposition sur le Site et (iii) de tout dommage résultant d’actes frauduleux de tiers (tels qu’intrusions, virus, etc.).
6 – Liens vers d’autres sites
Le Site peut contenir des liens ou références à des sites internet de sociétés non gérées ou contrôlées par l’Editeur.
Les présentes mentions légales ne sont pas applicables à ces contenus tiers.
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7 – Modification des présentes mentions légales
Les présentes mentions légales correspondent aux standards actuels de l’Editeur qui peuvent faire l’objet de modifications.
L’Editeur se réserve en conséquence le droit de modifier les présentes mentions légales.
Tout changement prendra effet à compter de la publication de la dernière version mise à jour sur le Site.
8 – Cookies
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9 – Litiges
Les présentes mentions sont établies en conformité avec le droit français et notamment les dispositions de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique. Les juridictions françaises sont territorialement compétentes pour connaître de tout litige afférent au Site.
